UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA
COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4028791
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2023
Présentation de la marque UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA
Déposée le 16 septembre 2013 par l'association loi 1901 COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE domicilié(e) 143, avenue des Chutes Lavie - 13457 - MARSEILLE Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 331 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BRUN, Trésorier du CISS PACA domicilié(e) 20, rue Etienne Milan - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque UNIVERSITÉ DES USAGERS www.universitedesusagers.org CISS-PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, Association Loi 1901 - 143, avenue des Chutes Lavie - 13457 - MARSEILLE Cedex 13 - France - SIREN 508331683
Philippe BRUN, Trésorier du CISS PACA - 20, rue Etienne Milan - 13008 - MARSEILLE - France
Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Errata de la publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Education, formation, activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation. Recyclage professionnel. Publication de livres, prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation) organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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